CRILLON DES VOSGES
Présentation de la marque CRILLON DES VOSGES
Déposée le 25 mars 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETS MICHEL MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRILLON DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CRILLON DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRILLON DES VOSGES est expirée depuis le 25 mars 2014.
ETS MICHEL MOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403937 - Publication au BOPI 2004-12-09
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260732 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08